Cadre légal d'utilisation du portail d'information officiel d'EXIT RECORDS

1. Objet du Portail et Identité de l'Éditeur

Le présent site internet constitue le portail d'information officiel de l'association EXIT RECORDS, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, enregistrée sous le RNA W311003642 et le SIREN 995029170, dont le siège social est situé au 92 T Route de Saint Hilaire, 31600 Lherm (France).

Directeur de la Publication : Marc Vasseur, en sa qualité de Président de l'association. Hébergement du Portail : Infrastructures de serveur sécurisé pour applications d'intérêt général.

L'accès au portail est entièrement gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Ce site a pour objet exclusif de présenter les missions d'utilité publique de l'association, la programmation de ses événements culturels, la mise à disposition de fiches pédagogiques et les modalités d'engagement bénévoles.

2. Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage Associatif

L'ensemble des contenus figurant sur le portail d'EXIT RECORDS — incluant de façon non limitative les textes, chartes graphiques, photographies de terrain, logos, enregistrements audio de démonstration et fiches pédagogiques — est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et les traités internationaux relatifs au droit d'auteur.

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3. Responsabilité et Exactitude des Informations

EXIT RECORDS apporte le plus grand soin à la rédaction, au contrôle et à la mise à jour régulière des informations publiées sur son portail. Toutefois, l'association ne saurait être tenue responsable des erreurs involontaires, omissions ou retards de mise à jour des dates d'événements ou des disponibilités de créneaux de studio.

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